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Marques déposées par Pastier Cyril
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Mélognac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mélognac
Pastier Cyril
Pastier Michèle

Numéro de dépôt :
3817555
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
Mélognac de Pastier Cyril

Présentation de la marque Mélognac

Déposée le 24 mars 2011 par Pastier Cyril et Pastier Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mélognac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont Pastier Cyril domicilié(e) Les Godinauds - 16170 - BIGNAC - France et Pastier Michèle domicilié(e) Les Godinauds - 16170 - BIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pastier Cyril domicilié(e) Les Godinauds - 16170 - BIGNAC - France.

La marque Mélognac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mélognac est expirée depuis le 24 mars 2021.

Pastier Cyril a également déposé les autres marques suivantes : PASTIER P


Pastier Cyril - Les Godinauds - 16170 - BIGNAC - France

Pastier Michèle - Les Godinauds - 16170 - BIGNAC - France


Pastier Cyril - Les Godinauds - 16170 - BIGNAC - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.